Déposée le 2 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) SOMADO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IENA-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMADO domicilié(e) 8, avenue François Rabelais,45802 SAINT JEAN DE BRAYE,FRANCE (dossier no 2240608) - 45802 - France et immatriculée sous le numéro RCS 087 181 267 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOMADO S.A. domicilié(e) 8, avenue François Rabelais, B.P. 80061,45802 SAINT JEAN DE BRAYE CEDEX (dossier no 2240608) - 45802 - France.
La marque IENA-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMADO S.A. - 8, avenue François Rabelais,45802 SAINT JEAN DE BRAYE,FRANCE (dossier no 2240608) - 45802 - France - SIREN 087181267
SOMADO S.A. - 8, avenue François Rabelais, B.P. 80061,45802 SAINT JEAN DE BRAYE CEDEX (dossier no 2240608) - 45802 - France
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240608 - Publication au BOPI 2003-04-04
Renouvellement sans limitation n°2012174 - Publication au BOPI 1993-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39
Inscription le 6 décembre 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°360295 - Publication au BOPI 2002-12-06
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Fils.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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